Je souhaite exploiter une image de la photothèque de la Ville d'Arles

Code de suivi

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Étapes

1 4 Avant de commencer (étape courante)
2 4 Mes informations personnelles
3 4 Ma demande
4 4 Validation

Je souhaite exploiter une image de la photothèque de la Ville d'Arles

Vous souhaitez utiliser une image issue de la photothèque de la Ville d'Arles ?
Vous devez effectuer une demande en ligne auprès du pôle information et communication.

La Ville d'Arles ne dispose des droits d'exploitation des photos que pour sa propre communication. L'accord du photographe est alors indispensable pour tout autre usage.

Si votre demande est acceptée, elle fera l’objet d’un contrat de prêt visé par la Direction de la Communication et soumis à l’accord formel du photographe auteur de l’image (en conformité avec l’article L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle).

Cette démarche est gérée par :

Direction de la communication - Pôle information et communication
2 rue Plan de la Cour
Tél. 04 90 49 37 92
Du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30.

Temps nécessaire pour remplir ce formulaire :

Temps nécessaire pour remplir le formulaire
5 minutes

Délai de réponse :

Délai de réponse
En moyenne : dans la semaine

Durée de conservation des données :

Durée de conservation des données
3 mois