Le Plan local d’urbanisme (PLU)

Un PLU, pour quoi faire ?

Conforter le développement touristique de la commune, dynamiser son attractivité économique, préserver les espaces naturels et agricoles constitutifs du paysage arlésien, redynamiser les centres de vie, intégrer une réflexion à propos des mobilités… sont autant d’enjeux qui se posent aujourd’hui au territoire communal et auxquels le PLU tente de répondre.

Par délibération 2019-0300 le Conseil Municipal d’Arles a approuvée une modification simplifiée n°1 du P.L.U. Les pièces du dossier impactées par cette modification sont :

1. Pieces principales
   • 1-C_OAP – OAP Sectorielle –Arles Nord
   • 1-D Reglement
   • 1-E – ER
   • 1-A-4 Annexe au Rapport
2. Documents graphiques
   • 2A1 commune nord
   • 2A2 commune centre
   • 2B2 agglo ouest
   • 2C4 mas thibert

Elles ont donc été substituées au PLU précédent du 07 mars 2017, les autres pièces du dossier PLU restent inchangées.

Par délibération 2021-0088 en date du 28 avril 2021, le Conseil Municipal d’Arles a approuvé une modification simplifiée n°2 du P.L.U. Les pièces du dossier impactées par cette modification sont :

1. Pieces_principales
   • 1-D_Reglement
   • 1-E_ER
   • 1-A-4 Annexe au Rapport
2. Documents_graphiques
   • 2A1_commune_nord
   • 2B2_agglo_ouest
   • 2B3_ agglo_Sud Est

Celles-ci ont donc été substituées au PLU précédent du 2 décembre 2019, les autres pièces du dossier PLU restent inchangées.

CARTOGRAPHIE :

Le PLU est consultable sur le site cartographique de l’agglo ACCM

Liste des fichiers téléchargeables

3 / Annexes